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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APTAR FRANCE
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Seal Tight
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Seal Tight
APTAR FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3200694
Date de dépôt :
20/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2022
Seal Tight de APTAR FRANCE

Présentation de la marque Seal Tight

Déposée le 20 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APTAR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Seal Tight » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APTAR FRANCE domicilié(e) Lieudit Le Prieuré - 27110 - LE NEUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Avocats à la Cour domicilié(e) 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.

La marque Seal Tight a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Seal Tight est expirée depuis le 20 décembre 2022.

APTAR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EASY SPRAY , COSM'IN , REPLICA , COMPLIANT DELIVERY , EASY CAP , MINICREAM , So Chic , PRECIOUS , COCOON , SERUMONY


APTAR FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - Lieudit Le Prieuré - 27110 - LE NEUBOURG - France - SIREN 552081739


CABINET GRANGER, Avocats à la Cour - 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2012 n°2510575 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27

Inscription le 27 décembre 2012 - Changement de dénomination n°591224 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27

Pompes actionnées manuellement pour pulvériser des liquides. Applicateurs à usage médical à savoir : appareils et instruments destinés à être utilisés pour des applications locales de produits pharmaceutiques et de médicaments ; distributeurs et pulvérisateurs à usage médical. Pulvérisateurs de parfums ; pompes pour pulvérisateurs de parfums.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.